En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site internet ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site internet www.upsidemanagement.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
1. Edition / Publication
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pmc-transaction.com
L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
L’adresse de notre site Web est : www.pmc-transaction.com
Propriétaire : PMC TRANSACTION SARL
Créateur : PMC TRANSACTION SARL
Responsable publication : PMC TRANSACTION SARL
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : PMC TRANSACTION SARL
Hébergeur : squarespace
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.pmc-transaction.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.pmc-transaction.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.pmc-transaction.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.pmc-transaction.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.